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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'Un Terroir à l'Autre
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RENCONTRES PAYSANNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENCONTRES PAYSANNES
D'Un Terroir à l'Autre, sarl

Numéro de dépôt :
3916123
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/04/2022
RENCONTRES PAYSANNES de D\'Un Terroir à l\'Autre

Présentation de la marque RENCONTRES PAYSANNES

Déposée le 26 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'Un Terroir à l'Autre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RENCONTRES PAYSANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'Un Terroir à l'Autre domicilié(e) 3 rue Eugène Leroy - 24480 - LE BUISSON DE CADOUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 217 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'Un Terroir à l'Autre, M. Jean-Stéphan MAHE domicilié(e) 3 rue Eugène Leroy - 24480 - LE BUISSON DE CADOUIN - France.

La marque RENCONTRES PAYSANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENCONTRES PAYSANNES est expirée depuis le 26 avril 2022.

D'Un Terroir à l'Autre a également déposé les autres marques suivantes : BANDE DE TARTES 100% BIO ET GOURMANDES PAR OCCITANOIX


D'Un Terroir à l'Autre, sarl - 3 rue Eugène Leroy - 24480 - LE BUISSON DE CADOUIN - France - SIREN 485217939


D'Un Terroir à l'Autre, M. Jean-Stéphan MAHE - 3 rue Eugène Leroy - 24480 - LE BUISSON DE CADOUIN - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.